Mes droits
Je réserve tous mes droits naturels, inaliénables et sacrés et n’en abandonne aucun. Mes droits prévalent sur mes obligations. Sans droits, pas d’obligations.
| Mes droits sont : |
| - Le droit à la vie, - Le droit à la liberté, - Le droit de propriété, - Le droit d’information, - Le droit d’association, - Le droit au libre arbitre, - Le droit de voyager librement, - Le droit de résistance à l’oppression, - Le droit de reconnaissance de ma personnalité juridique, - Le droit de réponse et de libre expression, - Le droit à une justice impartiale, - Le droit à une nourriture saine, - Le droit à la dignité humaine, - Le droit d’autodéfense, - Le droit à la vie privée, - Le droit de contracter, - Le droit à la sureté, - Le droit au travail, |
Les contrats
Ayant de bonnes raisons de croire que la corruption est généralisée, je révoque toute signature passée au NOM de DAMIEN ANGE BRUNO JEGO.
Il n’existe aucun consentement tacite, supposé ou présumé de ma part.
Mon consentement pour toute chose me concernant, de près ou de loin, doit m’être demandé de manière systématique. Le silence ne présume pas mon acceptation.
Les raisons et les circonstances d’un engagement doivent être expliquées clairement, sans ruse, malice ni tromperie et les conditions négociées et validées par un contrat signé à l’encre fraiche par toutes les parties.
Tout ce qui n’est pas dévoilé, expliqué et écrit clairement est révoqué et nul et non-avenu.
Ceci concerne également mon acte de naissance qui est une fiducie innomée dont les termes ont été dissimulés.
Ma voiture
Ma voiture est ma pleine propriété.
Tout contrat supposé, comme le certificat d’immatriculation, avec une pseudo-autorité, préfecture, sous-préfecture, ministère… concernant ma voiture, est révoqué à tout jamais.
La plaque d’immatriculation est uniquement présente pour faciliter la résolution d’un crime quelconque et faciliter les recherches des représentants de la paix.
La plaque d’immatriculation de ma voiture ne présente en aucun cas un accord tacite à contracter ou un abandon de propriété.
Ma maison et mes biens
Chaque humain a droit naturellement à une parcelle de terre.
Mon droit à la propriété est sacré et inviolable (loi UCC Doc# 2012127810, 2012127854, 2012127907 et 2012127914).
Je ne consens à aucune privation de ma propriété, ni de mes biens.
Tout contrat notarié, toute hypothèque cachant une quelconque clause allant à l’encontre de mon droit de propriété est révoqué et nul et non-avenu.
Créanciers et dettes
Soyez dûment et officiellement avisé que toutes les banques sont forcloses et déclarées et ordonnées irrévocablement abrogées depuis novembre 2012. (loi UCC Doc# 2012114776, Doc# 2013032035)
Tout créancier, organisme, institution ou société réclamant le paiement d’une pseudo-dette doit prouver l’existence de cette dette.
J’accepte de payer toute créance à condition de me fournir les preuves suivantes :
- des écritures comptables validant les pertes effectives du demandeur,
- une copie du contrat mettant en place quelque chose de valeur égale, signé à l’encre fraiche par moi et le demandeur,
- une facture légale signée comportant un nom et un prénom.
Soyez dûment et officiellement avisé que nous agissons à titre privé et que depuis le 06/01/2017 toute dette est dorénavant payée par la caution de paiement AMR100003 RA493427653US émise par la cour suprème du Vatican le 6 janvier 2017.
Avis aux autorités
Soyez dûment et officiellement avisé que tous les “gouvernements” ont été forclos (loi UCC Doc # 2012127914) depuis le 25/12/2012.
Dans la hiérarchie des normes, Les lois internationales CCU (Code Commercial Uniforme) prévalent sur les lois nationales. Désormais, vous n’êtes plus protégé par une entité juridique fictive et vos agissements vous engagent à titre privé. Vous êtes totalement responsable et de façon illimitée de vos actions, sans la protection de l'entreprise ou du gouvernement qui vous emploie (loi UCC Doc # 2012127914).
Pour toute demande envers mon être et afin d’assurer ma sécurité, j’exige :
- que me soit présentée une pièce d’identité,
- que votre demande soit motivée par une raison valable en accord avec le respect de mes droits et conditions cités plus haut.
Je respecte votre libre-arbitre, respectez le mien.
Toute action illégitime engage votre responsabilté personnelle, civile et pénale.
Je suis Damien Ange Bruno : pour la famille Jégo du père-Michel de la mère; être humain bien vivant et conscient qui possède et administre par le dol la PERSONNE légale, entité juridique fictive créée avec l’acte de naissance, par la République Française (SIREN : 100000017), nommée : DAMIEN ANGE BRUNO JEGO.
Le date
Toute action illégitime est une violation de mes droits cités dans cette déclaration et constitue un accord de votre part à me verser des indemnités pour préjudice subit selon la grille tarifaire suivante (cédule A) :
Indemnités (cédule A) :
Les frais de recouvrement pour tout montant facturé demeuré impayé sont en sus.
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Item |
Description |
Tarif gramme d’or |
Tarif en €uro par chéque certifié |
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1 |
Toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties. |
1500 g |
55 000,00 € |
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2 |
Exécuter ou tenter d’exécuter tout instrument de dette émis par une entité corporative forclose. |
1500 g |
55 000,00 € |
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3 |
Exécuter ou tenter d’exécuter un jugement d’une “Cour”. |
3000 g |
110 000,00 € |
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4 |
Recourir aux services de toute tierce partie sans un contrat légitime préalable liant les parties. |
4500 g |
165 000,00 € |
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5 |
Toute menace illégitime, physique ou non, incluant, mais sans s’y limiter, toute menace de poursuite, d’arrestation, de lésions corporelles ou d’action judiciaire. |
3000 g |
110 000,00 € |
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6 |
Toute blessure physique illégitime incluant, mais sans s’y limiter, toute entrave à ma liberté ou toute blessure physique qui m’est infligée. |
4500 g |
165 000,00 € |
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7 |
Tout dommage réparable illégitime à ma propriété privée ou à mes biens, initié ou causé par l’intervention d’une pseudo-autorité. |
3000 g |
110 000,00 € |
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8 |
Toute destruction illégitime de ma propriété privée ou de mes biens incluant, mais sans s’y limiter, tout dommage irréparable. |
4500 g |
165 000,00 € |
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9 |
Toute réclamation visant ma propriété privée ou mes biens incluant, mais sans s’y limiter, toute mise en vente ou mise aux enchères. |
3000 g |
110 000,00 € |
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10 |
Toute action à l’encontre d’une tierce partie qui a pour effet de me causer des dommages ou des soucis. |
1000 g |
37 000,00 € |
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11 |
Tout appel téléphonique ayant pour but de poursuivre toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant. |
1000 g |
37 000,00 € |
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12 |
Toute saisie de ma propriété privée ou de mes biens en garantie de paiement de toute réclamation, en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant. |
1000 g |
37 000,00 € |
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13 |
Chaque jour où un lien est maintenu à l’encontre de ma propriété privée ou d’un de mes bien incluant, mais sans s’y limiter, une hypothèque légale, en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant. |
300 g |
11 000,00 € |
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14 |
Toute exploitation ou perpétuation de tout système monétaire privé dans ses mécanismes d’émission et de recouvrement, de tout système judiciaire qui opère des systèmes d’esclavage. |
1000 g |
37 000,00 € |
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15 |
Arrestation ou détention illégitime, par jour de calendrier ou par portion de jour. |
1000 g |
37 000,00 € |
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16 |
Toute action directe ou indirecte visant à bafouer un de mes droits naturels, inaliénables et sacrés cités dans ma proclamation irrévocable. |
3000 g |
110 000,00 € |
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17a |
Frais de gestion - Temps passé à l’heure |
300 g |
11 000,00 € |
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17b |
Frais de gestion - Temps passé à la minute |
5 g |
185,00 € |
