Proclamation des Droits et Termes Contractuels

Proclamation de droits et termes contractuels

Je suis un être vivant et réserve tous mes droits naturels, inaliénables et sacrés de façon irrévocable et n’en abandonne aucun. Les lois ne doivent point nuire au droit naturel, par conséquent,

si un texte de loi ne me protège pas alors il ne me concerne pas.

Mes droits sont :

- Le droit de vivre,
- Le droit d’être libre,
- Le droit de propriété,
- Le droit d’association,
- Le droit d’information,
- Le droit de garder ma vie privée,
- Le droit de me déplacer librement,
- Le droit d'exercer mon libre-arbitre,
- Le droit de reconnaître ma personne juridique,
- Le droit de réponse et de libre expression,
- Le droit d’être jugé de façon impartiale,
- Le droit de résistance à l’oppression,
- Le droit de me nourrir sainement,
- Le droit de dignité humaine,
- Le droit d’autodéfense,
- Le droit de contracter,
- Le droit de travailler,
- Le droit de sureté.

 

Contrats ou accords tacites présumés

Ayant de bonnes raisons de croire que la corruption est généralisée, je révoque rétroactivement tout contrat, écrit ou non, pour lequel je suis considéré débiteur ou redevable passé au NOM et PRENOM créés à ma naissance et rédigés en lettres CAPITALES.
Mon consentement éclairé pour toute chose me concernant, de près ou de loin, doit m’être demandé de manière systématique. 

Mon silence ne présume pas mon acceptation.


Les raisons et les circonstances d’un engagement doivent être dévoilées clairement, sans ruse, malice ni tromperie, en langue française d’usage, et les conditions négociées et validées par un accord contractuel rédigé et adressé aux Nom et Prénoms de ma personne privée et signé à l’encre fraiche par toutes les parties concernées.
Tout contrat ne répondant pas aux conditions précitées est automatiquement renvoyé, refusé et nul et non avenu. En tant qu’être humain vivant je suis l’unique bénéficiaire de la sureté et du patrimoine représenté par la fiducie innomée établie par l’acte de naissance.

 

Voiture et assurance

Ma voiture est privée, elle est ma pleine propriété utilisée pour me déplacer librement et son entretien est sous ma responsabilité.
En tant qu’unique bénéficiaire de la fiducie innomée créée par l’acte de naissance au NOM et PRENOMS sous le numéro de sécurité sociale (Numéro d'Inscription au Répertoire) : 1 80 08 87 085 186 94, l’assurance dite obligatoire de ma voiture est prise en charge par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO).
Tout contrat supposé, tel le certificat d’immatriculation, délivré par une pseudo-autorité, préfecture, sous-préfecture, ministère, République Française, concernant ma voiture, est révoqué à tout jamais.
La plaque d’immatriculation peut être utilisée pour les recherches effectuées par les représentants de la paix afin de résoudre un crime ou un délit uniquement dans le cas où il y a un réel préjudice envers un être humain ou le vivant.
La plaque d’immatriculation de ma voiture n’est pas contractuelle et ne représente aucun accord tacite.

 

Charge de preuves

La charge de preuve incombe à celui qui l'affirme. Il n’y a aucune présomption, mensonge, déformation de la vérité validé et accepté de ma part, ni aucun préjudice ni responsabilité envers une fiction juridique. Seule la vérité absolue fait loi.

 

Avis aux autorités

Je suis la seule autorité sur mon être et n’autorise aucune restriction de mes droits naturels et libertés.
Soyez dûment et officiellement avisé que tous les gouvernements et corporations sont forclos par affirmations non réfutées, et acceptées, de mise en esclavage des peuples (loi UCC Doc # 2012127914) depuis le 25/12/2012.
Par conséquent vous n’êtes plus protégé par une entité juridique fictive, une corporation, une administration ou un titre et vos agissements vous engagent contractuellement et sans limites à titre privé.
Pour toute demande envers mon être et afin d’assurer mes droits et ma sécurité, j’exige :
- la présentation d’une pièce justificative de votre identité commerciale avec vos Nom, Prénom, et adresse.
- que votre demande soit motivée par une raison valable en accord avec le respect de mes droits et conditions contractuelles cités plus haut.

Je respecte votre libre-arbitre, respectez le mien.
Toute action illégale ou illégitime engage votre responsabilté personnelle, civile et pénale.

 

Maison et biens

Chaque être humain vivant a le droit de vivre librement sur une parcelle de terre.
Mon droit de propriété est inconditionnel, sacré et inviolable.
Je ne consens à aucune privation de ma propriété, ni de mes biens.
Tout contrat notarié ou non, toute hypothèque cachant une quelconque clause allant à l’encontre de mon droit de propriété est révoqué et nul et non-avenu.

 

Créanciers et dettes

Soyez dûment et officiellement avisé que toutes les banques sont forcloses et déclarées et ordonnées irrévocablement abrogées depuis novembre 2012. (Réf: TRUE BILL: WA DC UCC Doc# 2012114776 Oct. 24, 2012)
Tout créancier, organisme, institution, administration, société, personne morale ou physique réclamant le paiement d’une dette doit en prouver l’existence.
Par conséquent j’accepte de payer toute créance réelle à condition de me fournir les preuves suivantes :
- des écritures comptables validant les pertes effectives réelles du demandeur,
- une copie du contrat mettant en place quelque chose de valeur égale, signé à l’encre fraiche par toutes les parties et respectant les conditions citées au paragraphe « Contrats ou accords tacites présumés »
- une facture conforme légale signée comportant un nom et un prénom.
Etant l’unique bénéficiaire de la sureté et du patrimoine représenté par la fiducie innomée établie par l’acte de naissance j’autorise, conformément à mes droits, la décharge de toute dette fictive ne respectant pas les conditions précitées.

 

Conditions d’acceptation

L’action déclenche l’exécution du contrat et donc la totale acceptation des conditions et des tarifs en cédule A.
Les termes et conditions peuvent être modifiés à tout moment.
Avis aux commettants équivaut à avis aux exécutants, avis aux exécutants équivaut à avis commettants.

 

Proposant

Par : Rémy de la famille Baron (par ouï-dire) : être vivant, conscient et bienveillant,
Administrateur de la Personne privée : Rémy Baron
Associée par le dol à la PERSONNE légale, fiction juridique non-consentie et révoquée, créée par l’acte de naissance, par la République Française forclose (SIREN : 100000017), nommée : REMY BARON.

Le 7ème jour du mois d'avril de l’année 2021

Toute action illégitime constitue une violation de mes droits et conditions cités dans cette déclaration et vaut consentement et accord de votre part à verser des indemnités pour préjudice subit selon la grille tarifaire suivante (cédule A) :

 

Cédule A

Devise : Once troy d’argent* pur à 99.9%. (symbole : XAG)

*L’argent a été choisi parce que toutes les corporations qui émettaient des devises ont été forcloses.

Frais de recouvrement : les frais de recouvrement pour tout montant facturé demeuré impayé sont en sus.

Item

Description

    Tarif*

 

1

Toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties.

2 000 XAG*

 

2

Exécuter ou tenter d’exécuter tout instrument de dette émis par une entité corporative forclose.

2 000 XAG*

 

3

Exécuter ou tenter d’exécuter un jugement d’une “Cour”.

5000 XAG*

 

4

Recourir aux services de toute tierce partie sans un contrat légitime préalable liant les parties.

10 000 XAG*

 

5

Bris de confidentialité incluant, mais sans s’y limiter, tout formulaire, avis ou lettre adressée à quelqu’un d’autre que le Proposant à l’adresse de retour mentionnée sur les documents du Proposant

500 XAG*

 

6

Toute menace illégitime, physique ou non, incluant, mais sans s’y limiter, toute entrave à ma liberté, toute violation de mes droits, toute blessure physique ou tout acte médical sans consentement préalable.

4 000 XAG*

 

7

Toute blessure physique illégitime incluant, mais sans s’y limiter à toute entrave à la liberté du Proposant ou toute blessure physique infligée au Proposant

10 000 XAG*

 

8

Tout dommage réparable illégitime à la propriété privée du Proposant ou à ses biens, initié ou causé par l’intervention du Répondant

5 000 XAG*

 

9

Toute destruction illégitime de la propriété privée ou des biens du Proposant incluant, mais sans s’y limiter à tout dommage irréparable

10 000 XAG*

 

10

Toute réclamation visant la propriété privée ou les biens du Proposant, incluant, mais sans s’y limiter à toute mise en vente ou mise aux enchères

5 000 XAG*

 

11

Toute action à l’encontre d’une tierce partie non liée aux termes et conditions du contrat légitime liant les parties qui a pour effet de causer des dommages ou des soucis au Proposant

1 000 XAG*

 

12

Tout appel téléphonique du Répondant ayant pour but de poursuivre toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant

1 000 XAG*

 

13

Toute saisie de la propriété privée ou de biens du Proposant en garantie de paiement de toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant

1 000 XAG/ jour de calendrier*

 

14

Chaque jour où un lien est maintenu à l’encontre de la propriété privée ou d’un bien du Proposant, incluant, mais sans s’y limiter à une hypothèque légale, en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant.

500 XAG / jour de calendrier*

 

15

Arrestation ou détention illégitime, par jour de calendrier ou par portion de jour.

1 000 XAG / jour de calendrier*

 

16

Toute exploitation ou perpétuation de tout système monétaire privé dans ses mécanismes d’émission et de recouvrement, de tout système judiciaire qui opère des SYSTÈMES D’ESCLAVAGE à l’encontre du Peuple Unique*. *Peuple Unique ou One People tel que défini dans UCC# 2012079290

1 000 XAG / jour de calendrier*

 

 Note : En l’absence d’un contrat légitime liant les parties, tous frais, charges ou factures sur une base progressive, incluant, mais sans s’y limiter à tout composant portant intérêt, sera traité en tant qu’incident distinct. Les unités incrémentales prévues détermineront le nombre d’incidents facturés.

 

 

Modifications aux Termes et Conditions

Les Termes et Condition peuvent changer à tout moment. Le cas échéant, de nouveaux termes et conditions seront présentés au Répondant, lesquels supplanteront et annuleront les termes et conditions précédents.

 

Définitions des droits :

Le droit de vivre : droit donné par la création à la naissance du corps physique. Il comprend le droit de donner, entretenir et protéger la vie.

Le droit d’être libre : droit de diriger librement ma vie avec bienveillance et respect envers les êtres humains et le vivant.

Le droit de propriété : droit de disposer d’un endroit sur terre pour y vivre librement.

Le droit d’association : droit de former un groupe librement avec mes semblables ou d’adhérer à tout groupement ou corporation.

Le droit d’information : droit de connaître la vérité et de transmettre la vérité librement.

Le droit de garder ma vie privée : droit de divulguer toute information me concernant.

Le droit de me déplacer librement : droit évident du fait de la présence de jambes offertes par la nature à la conception de l’être humain, et droit d’utiliser librement une motrice mécanique pour faciliter les déplacements vers n’importe quelle destination.

Le droit d'exercer mon libre-arbitre : Absence de contraintes, entière liberté de faire ou ne pas faire, de choisir ou ne pas choisir selon sa volonté.

Le droit de reconnaître ma personne juridique : voir l’art.6 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948 ou l’art.16 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques.
«Chacun a le droit à la reconnaissance en tous lieux de sa personnalité juridique.»

Le droit de réponse et de libre expression : droit évident du fait que la nature à offert la parole à l’être humain, ce droit peut aussi être excercé par écrit ou par un moyen d’expression visuelle.

Le droit d’être jugé de façon impartiale : voir art. 7, 8 et 10 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948 ou art. 14 et 15 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques.

Le droit de résistance à l’oppression : droit de refuser par tout moyen légitime une privation arbitraire de liberté.

Le droit de me nourrir sainement : droit de choisir une alimentation saine, dépourvue de toute toxicité, originellement offerte à l’être humain par la nature.

Le droit de dignité humaine : droit d’être traité et considéré avec un respect inconditionnel.

Le droit d’autodéfense : droit de me défendre dans le but de préserver mon intégrité et ma liberté lors d’une agression physique ou mentale.

Le droit de contracter : droit d’adhérer à une proposition contractuelle selon les conditions exposées dans cette proclamation.

Le droit de travailler : droit d’exercer une activité afin de satisfaire un besoin ou une demande quelconque.

Le droit de sureté : caution octroyée par la fiducie innomée de l’acte de naissance et élément de la liberté individuelle consistant dans la garantie contre les arrestations, détentions et pénalités arbitraires.

 

 

Pour votre information :

One People’s Public Trust (OPPT) – (La Fiducie Publique du Peuple Unique)

Les documents de l’OPPT qui ont été rendus publics le 25 décembre 2012 se sont répandus dans le monde entier comme une traînée de poudre, constituant un mouvement populaire en croissance accélérée endossé par des centaines de milliers de personnes à travers le monde (bientôt des millions) qui visent tous le même but commun : se libérer de l’esclavage de l’ancien système et vivre leur vie dans le libre choix d’exercer leur propre libre arbitre.

Le système en place a échoué et il est actuellement maintenu en vie artificiellement uniquement grâce à l’énergie qui était déjà emmagasinée dans ses organes avant que les forclusions et les saisies se mettent en place. Les documents de l’OPPT ouvrent toutes grandes les portes sur la possibilité, pour chacun, de se libérer définitivement des chaînes de l’ancien système et sur l’opportunité de co-créer ensemble un nouveau système aligné sur nos désirs et nos libres choix dans lequel chaque être humain agit pour le plus grand bien de la collectivité et dans lequel chaque être humain peut prospérer.

 

Qu’est-ce que One People’s Public Trust ?

One People’s Public Trust (La Fiducie Publique du Peuple Unique) est constituée de chaque personne vivant sur la planète, de la planète elle-même et du Créateur.

Les fiduciaires de One People’s Public Trust est un groupe de personnes très qualifiées, incluant des professionnels du droit qui, en conjonction avec un groupe d’experts agissant depuis l’intérieur du système financier, ont réalisé et mené à bien des enquêtes approfondies pour mettre à jour les fraudes massives à l’échelle planétaire qui se déroulent à notre époque.

Après avoir enquêté dans le secret et dans la plus grande prudence, l’OPPT en a conclu, de par les résultats de ces enquêtes, que des corporations agissant sous le déguisement de gouvernements élus par le peuple ou opérant par dictature, avec la complicité des systèmes financiers en place, se sont rendues coupables de haute trahison envers la population de cette planète, à l’insu et sans le consentement volontaire et intentionnel de cette même population.

Au moyen d’une série d’enregistrements officiels aux archives publiques effectuées au nom des Êtres qui constituent le peuple unique de cette planète, de ses terres, de ses airs et de ses mers ainsi que de toutes ses créations, toutes les possessions illégitimes et illégales et toutes les actions visant le contrôle planétaire de la part des responsables, leurs agents et bénéficiaires ont été légalement et légitimement saisis et forclos, suite à leur propre libre choix de ne pas remédier aux dommages qu’ils ont causés. Le rapport final de toutes ces enquêtes peut être consulté via le lien hypertexte suivant :

https://i-uv.com/oppt-absolute/oppt-initial-investigation/

 

L’OPPT protège et préserve tous les Êtres et les valeurs, incluant tout l’or et l’argent qui a été détourné et exploité frauduleusement par le système bancaire. Le peuple unique de cette planète et tous ses Êtres, protégés et préservés par la Fiducie, individuellement et équitablement, sont désormais les seuls et uniques émetteurs légaux et légitimes de toute REPRÉSENTATION de valeurs, et en particulier, de devises.

 

Le prétendu système bancaire central n’a plus aucun actif sur lequel appuyer ses échanges ou ses devises. Les fiduciaires ont attribué un montant significatif de valeurs à chaque Être humain, pour une valeur équivalant à plusieurs fois l’endettement total d’une vie pour un individu moyen. Évidemment, il n’y a aucune dette à rembourser. Toutes les dettes ont été éliminées par le simple fait que les banques n’ont pas été en mesure de fournir la moindre preuve qu’un montant a été effectivement déboursé par elles pour les prêts qu’elles ont consentis, ce qui fait qu’aucun prêt n’a jamais été véritablement effectué par une banque et, par un effet de loi, en se basant sur les faits et en matière de politique publique, les banques ont ainsi consenti, de leur propre chef, à être forcloses et saisies de tous leurs avoirs.

De nombreux changements significatifs se sont opérés, notamment le fait que nous vivons désormais dans un monde impliquant la notion de responsabilité et d’imputabilité personnelle illimitée, ce qui pourrait peut-être en déranger quelques-uns, mais quand on peut compter, au besoin, sur un actif d’avoirs énorme, cet inconfort éventuel s’en trouve grandement atténué.

Dans le même temps, les fiduciaires ont mis sur pied un système de gouvernance dans chaque pays. On les appelle des Centres des Valeurs d’Actifs du Créateur ou CVAC (Creator’s Value Asset Centers). Le système des CVAC est à l’opposé des dispositifs corrompus de pillage systématique contrôlés de l’extérieur qu’on appelait « gouvernements ». Ils sont, dans les faits, en commerce et en loi, préservés par politique publique et ENREGISTRÉS en tant qu’entité à part entière, appartenant conjointement et équitablement, en titres, en valeurs et en droit, à chacun des Êtres humains de cette planète.

Les CVAC ont le mandat implicite et exclusif d’être entièrement transparentes avec, pour unique objectif, de servir les habitants de cette planète au moyen de la mise sur pied de systèmes d’assistance à la population qui sont jugés nécessaires ou souhaitables, et ce, sans que jamais ces systèmes ne puissent empiéter sur un quelconque aspect du libre choix de tout Être Humain. Le système des CVAC se présente comme un réseau planétaire, complètement interconnecté et opéré par des serviteurs publics qui agissent avec pleine responsabilité et imputabilité personnelle à tout moment. Chaque Être humain sur terre est desservi par le CVAC et ses succursales. Chaque ancienne nation de la planète a une succursale CVAC qui lui est réservée.

Cet incroyable changement de paradigme est en train de se déployer en ce moment même.

Pourquoi alors, dans la vie de tous les jours, semble-t-il que rien n’ait changé ? L’ancien système est actuellement dans le déni et, même si des négociations aux plus hauts niveaux sont présentement en cours, les nouvelles de l’existence de la Fiducie sont délibérément tenues à l’écart des grands médias de masse par le prétendu système corporatif pour continuer à tromper la population de cette planète comme il l’a toujours fait. La mise en oeuvre imminente de CVAC financés viendra bientôt corriger cette situation.

Ce document qui est entre vos mains fait en sorte que VOUS savez maintenant ce qui se passe réellement. Vous êtes maintenant un acteur impliqué dans ce changement de paradigme. Ce document constitue un défi légal et légitime pour approcher les individus agissants dans l’ignorance du nouveau système et qui, sciemment, volontairement et intentionnellement, tentent d’usurper, de violenter, d’abroger, de subjuguer et de subordonner les Êtres humains de cette planète.

Ce document constitue aussi une invitation qui vous est adressée pour participer, de façon transparente et dans l’intégrité, à la plus grande période de changement jamais vue sur cette planète.

Dans les mois à venir, notre monde va changer du tout au tout. Notre véritable histoire nous sera révélée en même temps que toute la vérité sur le système sous le joug duquel nous avons survécu et peiné si longtemps.

Plusieurs technologies qui nous ont été cachées par l’ancien système nous seront bientôt révélées dans plusieurs domaines incluant la production d’énergie, la santé et les transports. La guerre, la maladie et la pollution deviendront choses du passé.

Il appartient à chacun de nous de faire ses propres recherches. La patience est de mise alors que chacun apprivoise sa propre compréhension sur ce qui est en train de se passer et que chacun soupèse les choix qu’il devra faire, en harmonie avec ce qui résonne à l’intérieur de lui.

Il y a plusieurs groupes dans le monde qui se sont formés spontanément pour développer des stratégies sur les meilleures façons d’utiliser les documents de l’OPPT en vue d’aider les populations à se libérer et plusieurs autres travaillent à faire circuler l’information à travers le monde au moment où le système des CVAC est sur le point de se déployer.

 

Recherchez sur Google: One People’s Public Trust, OPPT ou allez sur https://i-uv.com/oppt-absolute/original-oppt-ucc-filings/

Merci merci merci.

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