Mise en demeure de la juridiction et autorité ou structure financière de la république
Je soussigné être humain vivant Meoshi G ayant toutes autorités qui possède le dol ou trust GUCKLHORN SEFKET par utilisation de GLOSSA établi par dépôt d’acte de naissance de la personne juridique Gucklhorn Sefket établie par certificat de naissance
Toutes demande ,dette ,demande de paiement ou procédure sont annulés et caduc à mon encontre et ne peuvent être établie par des sociétés privées étrangères sur le territoire soumises à l’article 411-12 du code de procédure pénal et sous la violation de l’article 1108 du code civil qui révoque par l’article 1116 du code civil toutes administrations sur la personne juridique qui se défend par l’article 1109 et 1304 du code civil
Toutes procédures ou demande de paiement par une société sur l’être humain vivant Meoshi ou personne juridique Gramo Alain serait poursuivie par une plainte pour dol aggravée et devra répondre devant la justice des articles 411-12 ,224-1 a 224-1C ,225-4-1 a 225-4-9 ,225-14-1 et 225-14-2
Et serait porté à responsabilité par l’article 1382 du code civil portant au délit prescrit à l’article 132-72 du code pénal
Par les articles L224-6(23) et L441-1(24) du code de la consommation
Par les articles 432-1 a 432-8 ,222-33-2-2 (13) ,213-4-1(14) ,312-1(15) ,441-1(17) ,441-4(18) ,441-6(19) ,432-7-1(20) ,434-7-2(21) ,
Code pénal : 212-1(9) ,224-1(A,B,C) ,226-4-1 protéger par l’article 1353 du code civil
Note et référence juridique :
Cours mondial de la Haye : RA876270415 US
Doc UCC :
#0000000181425777 ,#2001059388 #2012096074 ,#2012127810 ,#2012127914
Commercial BILL UCC : DOC N* 2012114586
TRUE BILL UCC : N* 2012 114776
DÉCLARATION OF FACTS UCC : DOC #2012127914
WA DC UCC : DOC #2012114776
Soyez dûment informé que toutes procédures ou demande de paiement vous engage à titre personnel et sans limite à des poursuites en vers votre personne et vos biens engagé
Cordialement
Être humain vivant Meoshi G pour le dol GUCKLHORN SEFKET et la personne juridique Gucklhorn Sefket allias GUCKLHORN Sefket
