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Contrat de cession

Conclu et appliqué en accord mutuel et sains de corps et d’esprit.
Saisi et enregistrée à Combiers le 22/02/2024

Le cédant débiteur :

Je soussignée, ROBIN ISABELLE BLEUETTE enregistrée sous le N° d’inscription au répertoire 2 72 05 17 300 102 83 et née à La Rochelle le 12/05/1972 déclare céder tous les biens dont j’ai joui du droit de propriété jusqu’ici mes biens, mes possessions, mes créations, ainsi que toute future acquisition enregistrée en mon NOM et remettre au cessionnaire créancier sous-cité en guise de créance :

·         un ensemble immobilier comprenant : une maison à usage d’habitation, une autre petite maison avec deux pièces, un hangar non attenant, un terrain et des droits individus d’une cour commune enregistrée au cadastre du système légal sous la Section E, n°165, 174, 176, 177, 180 et situé au n°1 chemin des Cercliers à Combiers (16320), Charente, France.

·         une voiture Renault Clio IV estète bleu, 1^e mise en circulation le 23décembre 2013, immatriculée    

DB 997 RQ. 

·         la totalité de mes biens matériels et créations, actuels ou futurs, sans aucune exception dont mon argent entreposé dans la banque « Caisse d’Epargne »

·         mon argent « art-gens » création de mes activités intellectuelles, physiques et énergétiques de moi l’Être Humain.

Le cessionnaire créancier :

Moi, Isabelle Bleuette de la famille Robin ; être humain vivant, conscient et libre, seul administrateur agréé et unique autorité de la PERSONNALITE JURIDIQUE sus-citée, accepte la cession de cette personne honorable et le libère de ses dettes et obligations en toute légitimité.

                     Le cédant débiteur :                                                   Le cessionnaire créancier :

                     ROBIN ISABELLE BLEUETTE                                           Par : Isabelle Bleuette de la famille Robin

                     Signature :                                                                       Autographe :

Témoin 1 :

Témoin 2 :

Témoin 3 :