Titre allodial de propriété absolue
Hugues Emmanuel : de la famille Marion Homme vivant, être naturel et conscient, unique créancier et administrateur des biens de la PERSONNE enregistrée auprès de la République Française Présidence, sous le NOM : M. Hugues MARION et sous le numéro d’inscription au répertoire de la sécurité sociale 1 62 04 99 322 134 29, propriétaire de l’appartement indivis à concurrence de moitié décrit ci-après, depuis le 03/08/2009 et qui y vit
et
Frédérique Édith : de la famille Féval, Femme vivante, être naturel et consciente, unique créancière et administrateur des biens de la PERSONNE enregistrée auprès de la République Française Présidence, sous le NOM : MME Frédérique FÉVAL ou Frédérique FÉVAL-MARION et sous le numéro d’inscription au répertoire de la sécurité sociale 2 65 09 97 209 361 25, propriétaire de l’appartement indivis à concurrence de moitié, décrit ci-après, depuis le 03/08/2009, et qui y vit.
Sont les seuls uniques et véritables propriétaires en parts égales du bien foncier, (appartement et place de parking n°9) depuis le 03/08/2009 situés à l’adresse : 22 rue Émie Goeury 94140 Alfortville et enregistré au cadastre sous le n° H 46.
Le terme « propriété » est défini par l’article 544 de 1804 du code de procédures civiles français comme étant « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu’on en fasse pas un usage prohibé par les lois (…) ». Ce droit de propriété est protégé par l’article XVII de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789 : « les propriétés étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé… »
Ce titre légitime par le droit inaliénable de propriété révoque tout titre antérieur. Le bien foncier, appartement, pré-cité, est inaliénable, insaisissable et libre de toute obligation, impôt et taxe.
Aucune entité juridique fictive (impôt, cadastre, notaire) ne peut se prévaloir d’un quelconque droit sur ce bien foncier réel.
Ce titre allodial de propriété absolue est immuable et imprescriptible.
Fait le : 6ème jour du mois de novembre deux mille vingt trois
Témoin 1 Témoin 2 Témoin 3
Caroline Michelle de la famille Gahégno Gwenaëlle Christelle de la famille Prudor Valérie Marie de la famille Boutier
Femme vivante, libre et souveraine Femme vivante, libre et souveraine Femme vivante, libre et souveraine
Autographe Autographe Autographe
Opposition : tout homme/Femme, peut réfuter ces faits en les motivants par notification publique sur le site
https://placedeshumains.com dans un délai de 30 jours à partir de la date de publication, après lesquels les déclarations ci-dessus seront tenues pour vérité absolue. Toute réclamation devra être motivée et autographiée par la Femme/Homme qui réfute. Toute réclamation sera rendue valide ou rejetée par le vote des membres de l’organisation de la Nation Universelle des Êtres Humains - NUEH –
