Titre allodial de propriété absolue
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Herve Charles Marie Joseph de Val Fleuri ; être humain vivant et conscient, unique créancier et administrateur des biens de la personne enregistrée auprès de la République Française sous le NOM : TOULEMONDE HERVE CHARLES M J et Numéro d’inscription au répertoire 1 49 04 59 163 115 36 et n° 49.04.22-505.86 au répertoire de l’état Belge |
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Catherine Marie Agnès Pierre Joseph de Lille ; être humain vivant et conscient, unique créancier et administrateur des biens de la personne enregistrée auprès de la République Française sous le NOM de POLLET CATHERINE M A P J et Numéro d’inscription au répertoire 2 53 09 59 350 452 34 et N° 53.09.26-508.82 au répertoire état Belgique.. |
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Sont les seuls, uniques et véritables propriétaires en parts égales des bien-fonds, terres, maisons et constructions depuis le 02/12/2004 situés au : n° 148 rue de la Royere 7730 Nechin Belgique et enregistrés au cadastre sous le n° 552 F ET 556 F.
Le terme « propriété » est défini par l’article 544 de 1803 du code de procédure civile français /belge comme étant « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois (…) ». Ce droit de propriété est protégé par l’article XVII de la Déclaration des Droits de l’Homme (…) de 1789 : « Les propriétés étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est (…) sous la condition d’une juste et préalable indemnité »
Ce titre légitime par le droit inaliénable de propriété révoque tout titre antérieur.
Les bien-fonds, terres, maisons et constructions pré-cités sont inaliénables, insaisissables et libres de toute obligation, impôt et taxe.
Aucune entité juridique fictive ne peut se prévaloir d’un quelconque droit sur ces biens.
Ce titre allodial de propriété absolue est immuable et imprescriptible.
Fait le : 1 juin deux mille vingt trois
Témoin 1 Témoin 2 Témoin 3
Brian. Mireille Tatyana
Opposition : Tout être humain peut réfuter ces faits en les motivant , par notification publique sur le site https://placedeshumains.com, dans un délai de 30 jours à partir de la date de publication, après lesquels les déclarations ci-dessus seront tenus pour vérité absolue. Toute réclamation devra être motivée et autographée par l’être humain qui réfute. Toute réclamation sera rendue valide ou rejetée par le vote des membres de l’Association Universelle des Êtres Humains.
