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Impératif: Ce document est à lire dans sa totalité !
Vous vous engagez à la lecture compléte de ce document.
Vous vous engagez, également, à son respect le plus strict.
À défaut, vous vous engagez, à titre personnel, au paiement de factures, exigibles en cas de non respect des items mentionnés dans le barème de facturation, sans aucune possibilité de réclamation, ni aucun recours.
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Proclamation de droits et termes contractuels
Je suis un Être vivant et réserve tous mes droits naturels, inaliénables et sacrés de façon irrévocable et n’en abandonne aucun. Les lois ne doivent point nuire au droit naturel, par conséquent, si un texte de loi ne me protège pas, alors il ne me concerne pas.
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Contrats ou accords tacites présumés
Ayant de bonnes raisons de croire que la corruption est généralisée je révoque rétroactivement tout contrat, écrit ou non, pour lequel je suis considéré débiteur ou redevable passé au NOM et PRENOM créés à ma naissance et rédigés en lettres CAPITALES.
Mon consentement éclairé pour toute chose me concernant, de près ou de loin, doit m’être demandé de manière systématique. Le silence ne présume pas mon acceptation.
Les raisons et les circonstances d’un engagement doivent être dévoilées clairement, sans ruse, malice ni tromperie, en langue française d’usage, et les conditions négociées et validées par un accord contractuel rédigé et adressé aux Nom et Prénoms de ma personne privée et signé à l’encre fraiche par toutes les parties concernées.
Tout contrat ne répondant pas aux conditions précitées est automatiquement renvoyé, refusé et nul et non-avenu.
En tant qu’Être humain vivant je suis l’unique bénéficiaire de la sureté et du patrimoine représenté par la fiducie innomée établie par l’acte de naissance.
Voitures et assurances
Mes voitures sont privées, elles sont ma pleine propriété utilisée pour me déplacer librement et leurs entretiens sont sous ma responsabilité.
En tant qu’unique bénéficiaire de la fiducie innomée créée par l’acte de naissance : NOYELLE MICHAËL sous le numéro de sécurité sociale (Numéro d'Inscription au Répertoire) : 1 79 07 59 544 081 22, l’assurance dite obligatoire de ma voiture est prise en charge par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO).
Tout contrat supposé, tel le certificat d’immatriculation, délivré par une pseudo-autorité, préfecture, sous-préfecture, ministère, RÉPUBLIQUE FRANCAISE PRÉSIDENCE, concernant ma voiture, est révoqué à tout jamais.
La plaque d’immatriculation peut être utilisée pour les recherches effectuées par les représentants de la paix afin de résoudre un crime ou un délit uniquement dans le cas où il y a un réel préjudice envers un être humain ou le vivant.
La plaque d’immatriculation de ma voiture n’est pas contractuelle et ne représente aucun accord tacite.
Charge de preuves
La charge de preuve incombe à celui qui affirme. Il n’y a aucune présomption, mensonge, déformation de la vérité validé et accepté de ma part, ni aucun préjudice ni responsabilité envers une fiction juridique. Seule la vérité absolue fait loi.
Avis aux autorités
Je suis la seule autorité sur mon Être et n’autorise aucune restriction de mes droits naturels et libertés.
Soyez dûment et officiellement avisé que tous les gouvernements et corporations sont forclos par affirmations non réfutées, et acceptées, de mise en esclavage des peuples (loi UCC Doc # 2012127914) depuis le 25/12/2012.
Par conséquent vous n’êtes plus protégé par une entité juridique fictive, une corporation, une administration ou un titre et vos agissements vous engagent contractuellement et sans limites à titre privé.
Pour toute demande envers mon Être et afin d’assurer mes droits et ma sécurité, j’exige :
- la présentation d’une pièce justificative de votre identité commerciale avec vos Nom, Prénom, et adresse.
- que votre demande soit motivée par une raison valable en accord avec le respect de mes droits et conditions contractuelles cités plus haut.
Je respecte votre libre-arbitre, respectez le mien.
Toute action illégale ou illégitime engage votre responsabilté personnelle, civile et pénale.
Maison et biens
Chaque Être humain vivant a le droit de vivre librement sur une parcelle de terre.
Mon droit de propriété est inconditionnel, sacré et inviolable.
Je ne consens à aucune privation de ma propriété, ni de mes biens.
Tout contrat notarié ou non, toute hypothéque cachant une quelconque clause allant à l’encontre de mon droit de propriété est révoqué et nul et non-avenu.
Créanciers et dettes
Soyez dûment et officiellement avisé que toutes les banques sont forcloses et déclarées et ordonnées irrévocablement abrogées depuis novembre 2012. (Réf: TRUE BILL: WA DC UCC Doc# 2012114776 Oct. 24, 2012)
Tout créancier, organisme, institution, administration, société, personne morale ou physique réclamant le paiement d’une dette doit en prouver l’existence.
Par conséquent j’accepte de payer toute créance réelle à condition de me fournir les preuves suivantes :
- des écritures comptables validant les pertes effectives réelles du demandeur,
- une copie du contrat mettant en place quelque chose de valeur égale, signé à l’encre fraiche par toutes les parties et respectant les conditions citées au paragraphe « Contrats ou accords tacites présumés »
- une facture conforme légale signée comportant un nom et un prénom.
Etant l’unique bénéficiaire de la sureté et du patrimoine représenté par la fiducie innomée établie par l’acte de naissance j’autorise, conformément à mes droits, la décharge de toute dette fictive ne respectant pas les conditions précitées.
Conditions d’acceptation
L’action déclenche l’exécution du contrat, la totale acceptation des conditions et des tarifs du barème de facturation.
Les termes et conditions peuvent êtres modifiés à tout moment.
Avis aux commettants équivaut à avis aux exécutants, avis aux exécutants équivaut à avis commettants.
Proposant
Par : Michaël. , Être vivant doué de conscience. Nom du père: Alain. - Nom de la mère: Elisabeth.
Associée par le dol à la PERSONNE légale, fiction juridique non-consentie et révoquée, créée par l’acte de naissance, par la RÉPUBLIQUE FRANCAISE PRÉSIDENCE, société forclose au N° SIREN : 100000017, nommée : MICHAËL NOYELLE.
Le 23ème jour du mois de février de l’année 2023, d'après le calendrien Grégorien.
Toute action illégitime constitue une violation de mes droits et conditions cités dans cette déclaration et vaut consentement et accord de votre part à verser des indemnités pour préjudice subit selon le Barème de facturation suivant:
Barème de facturation au 10.02.2023.
Devise: gramme (g) d’Or* pur à 24 carats ou 999/1000ème.
Frais de recouvrement: Les frais de recouvrement pour tout montant facturé, demeuré impayé, sont en sus, en totalité + 150.75g / mois de retard.
Note importante: Toute facture est due, à l'Être humain vivant que je suis, nommé le proposant, par l'Être humain vivant que vous êtes, nommé le commettant, et aucunement à une quelconque structure, administration, société, … . Cette FACTURE est émise à titre personnel, comme stipulé dans les courriers.
Liste des Tarifs unitaires et cumulables :
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Item |
Description |
Tarif |
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* |
Prix indicatif : 1g d'Or pur 24 carats = 60.3016€ (à mettre à jour, au moment de la facturation). |
En gramme (g) d'Or pur 24 carats |
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A1 |
Par unité de réception et/ou réponse de SMS. |
2291.46 g |
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A2 |
Par unité de courriel (mail) reçu et/ou répondu (redevable et exigible même si le courriel n’est pas consulté ni ouvert). |
3618.1 g |
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A3 |
Par unité de réception et/ou envoi de lettre postale simple. |
4100.5 g |
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A4 |
Par unité de réception de lettre postale avec suivie ou recommandée avec ou sans accusé de réception. |
6030.16 g |
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A5 |
Par unité de réponse de lettre postale avec suivie ou recommandée avec accusé de réception afin de faire cesser toute action d'esclavagisme ou contraire à la protection de la vie sur Terre comme conçue à son origine. |
10613.1 g |
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A6 |
Tout appel téléphonique du commettant ayant pour but de poursuivre toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant, ainsi que tout appel émis. |
1507.54 g |
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B1 |
Par unité de titre de civilité ou défaut d’accessoire du nom patronymique ou adresse de quai. |
361.81 g |
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B2 |
Par unité de code-barres quel qu’en soit les protocoles de codification ou leurs symbologies. |
361.81 g |
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B3 |
Par unité de question, interrogation et demande qui ne recevront pas de réponse par retour. |
361.81 g |
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B4 |
Toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties. |
2291.46 g |
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C1 |
Exécuter ou tenter d’exécuter tout instrument de dette émis par une entité corporative forclose. |
2291.46 g |
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C2 |
Exécuter ou tenter d’exécuter un jugement d’une instance judiciaire forclose donc illégal et illégitime. |
10552.78 g |
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C3 |
Recourir aux services de tierce partie sans un contrat légitime préalable liant les parties. |
6814.08 g |
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C4 |
Toute action à l’encontre d’une tierce partie non liée aux termes et conditions du contrat légitime liant les parties qui a pour effet de causer des dommages ou des soucis à l'être vivant. |
1507.54 g |
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D1 |
Toute menace illégitime, physique ou non, incluant, mais sans s’y limiter à toute menace de poursuite, d’arrestation, de lésions corporelles ou d’action judiciaire envers un Être vivant. |
4522.62 g |
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D2 |
Toute blessure physique illégitime incluant, mais sans s’y limiter à toute entrave à la liberté d'un Être vivant. |
6814.08 g |
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D3 |
En cas de préjudice corporel sur moi-même ou un autre Être humain. La prise en charge sera intégrale et sans délai à hauteur du prix des soins, d'une hospitalisation éventuelle, d'un suivi médical (rééducation ou tout autre acte médical ou paramédical pour un temps défini ou indéfini). (quel-qu'en soit la cause ou la raison, acte médical, erreur médical, agression, par qui que ce soit, et pour quelle que raison que ce soit...) |
603.02 g / mois + frais médicaux en relation avec le préjudice, à valeur réels |
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D4 |
En cas de préjudice, si une invalidité est constatée, ou un décès, une indemnité mensuelle sera effective afin de subvenir aux besoins de l'Être humain, de son(sa) conjoint(e) et les Êtres humains de la lignée, vivant au sein du cercle familial, (quel-qu'en soit la cause ou la raison, acte médical, erreur médical, agression, par qui que ce soit, et pour quelle que raison que ce soit...) |
603.02 g / mois / Être humain vivant au sein du foyer familial |
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D5 |
Tout dommage réparable illégitime à la propriété privée de l'Être vivant ou à ses biens, initié ou causé par l’intervention du commettant. |
4522.62 g |
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D6 |
Toute destruction illégitime de la propriété privée ou des biens de l'Être vivant incluant, mais sans s’y limiter à tout dommage irréparable. |
6814.08 g |
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D7 |
Toute tentative de violation de la propriété privée quelle soit mobile ou fixe en présence ou en l'absence de l'Être vivant. |
1206.03 g / personne participant à la violation |
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E1 |
Toute réclamation visant la propriété privée ou les biens de l'Être vivant, incluant, mais sans s’y limiter à toute mise en vente ou mise aux enchères. |
10552.78 g / Jour |
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E2 |
Toute saisie de la propriété privée ou de biens du proposant en garantie de paiement de toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant. |
1507.54 g / jour |
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E3 |
Par jour où un lien est maintenu à l’encontre de la propriété privée ou d’un bien privée de l'Être vivant, incluant, mais sans s’y limiter à une hypothèque, en l’absence d’un contrat signé et accepté sans vice, malice ou tromperie par l'Être vivant ou en infraction à un contrat fait sous la contrainte ou sans l'accord libre et éclairé de l'Être vivant. |
603.02 g / jour |
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Item |
Description |
Tarif |
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F1 |
Toute exploitation ou perpétuation de tout système monétaire privé dans ses mécanismes d’émission et de recouvrement, de tout système judiciaire qui opère des systèmes d'esclavage à l’encontre du Peuple Unique*. *Peuple Unique ou One People, tel que défini dans U.C.C.# 2012079290. Date du jour d’origine du 25 décembre 2012, ou du jour de la dernière facturation, au jour de la facturation.
F1 est valable sur la terre quelque soit le "pays" (tous forclos)... Nous sommes libre sur la terre sans loi aucune, sans esclavagisme, Nous, Êtres naturels vivant, sommes engagés dans la bienveillance envers nous même et autrui. Nous avons le droit à la légitime défense, si nous nous sentons menacés ou en danger, par qui que ce soit, et Nous ne pourrons être poursuivis, de quelle que nature que ce soit et par qui que ce soit. |
1507.54 g / jour
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G1 |
La redevabilité au centuple de toutes dettes, quel qu’en soit la nature ou l’origine, ne s’arrête pas avec la mort du corps physique actuel. |
X 100 |
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G2 |
Tout retard de paiement de sommes réclamées, quelles qu’en soient la nature ou l’origine. (sommes payées à tort, factures...) |
150.75 g / mois |
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G3 |
Prélèvement non arrêté, de quelque nature, raison ou origine que ce soit (S.A.T.D., A.T.D., prélèvements, vol sur un compte bancaire, salaire, pension, indemnités, autres). Par prélèvement pris depuis la date d'un courrier envoyé par mail ou en R.A.R., vous demandant son arrêt ou remboursement, (demande de mainlevée, ...) Sous quelque prétexte que ce soit... Délit de concussion (Illégalité totale, considéré comme de l'esclavagisme), punit de 5 ans de prison avec une amende de 50 000€. En sus de cette Item sera appliqué l'Item G4. |
904.52 g |
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G4 |
Raquette, vol, extorsion de fond par une société forclose, sur l’être humain que je suis ainsi que la personne juridique que je possède (exemple : chantage de saisie, suspension ou suppression d’un droit inaliénable) sur rémunération, allocations, pension,… .) |
60.3 g / jour |
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H1 |
Action directe ou indirecte visant à bafouer un de mes droits naturels, inaliénables et sacrés. |
4522.62 g |
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H2 |
Tentative de prise d'autorité sur un Être vivant. |
1206.03 g / tentative |
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I1 |
Toute opposition, arrestation, détention arbitraire de l'Être vivant sans contrat légitime liant les parties, en cas de privation du droit de voyager librement quelque soit la partie de la terre. Toute heure commencée étant due par le répondant. |
1206.03 g / heure |
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I2 |
Tentative d'établir ou réalisation d'un Procès-Verbal d'infraction au code de la route, quelque soit la partie de la terre où l'Être vivant se trouve (vu que le code de la route n'est ni légitime, ni légal). |
1206.03 g |
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J1 |
Détentions de données personnelles, en tant qu'Être vivant ou appartenant à la personne juridique fictive, sans notre accord, préalable, manuscrit et autographié à l'encre fraîche. |
603.02 g |
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J2 |
Partage de données personnelles, en tant qu'Être vivant ou appartenant à la personne juridique fictive, sans notre accord préalable, manuscrit et autographié à l'encre fraîche. |
1206.03 g / information |
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K1 |
Imposer ou exiger, le port d'un masque, test P.C.R., ou tous autres tests, la présentation d'un pass-sanitaire, pass-énergétique, pass-carbone,… . |
603.02 g / tentative |
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K2 |
Tentative d'imposer une injection, vaccin, thérapie génique, sans mon consentement libre et éclairé de mon Être vivant. Valable pour tous traitements médicaux. (inviolabilité du corps) |
12060.32 g |
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K3 |
Imposer un acte médical, tel que: prise de sang, tests d'alcoolémie, stupéfiants, (inviolabilité du corps) Imposer une prise d'élément personnel, tel que: photo/vidéo, prise d'empreinte,… . |
603.02 g / tentative |
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K4 |
Non assistance, si nous sommes en danger, pour quelle que raison que ce soit, agression, médical, accident, ..., mais que ceux qui nous prennent en charge, pompiers, médecins, chirurgiens, autres, ... avoir bien pris connaissance et saisi le document que nous avons dans notre sac/pochette, qui est aussi présent sous forme de QR-Code sur une carte créée à cet effet que nous avons sur nous, ou dans les photos de notre tel portable. Mais nous n'admettrons aucun acte médical sans notre consentement ou celui qui est indiqué sur ce papier (ou carte), nous n'acceptons aucune erreur médical, par qui que ce soit. |
12060,32 g |
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L |
Pour toute transgression effective d'un élément de la liste ci-dessous, effectué par toute personne physique et/ou morale, tel que : Étatique, Judiciaire, Officiers Ministériels, Gendarme, Police, Huissier, ..., et/ou établissement, organisme, société, entité financière, bancaire, de crédit, … :
Liste (NON exhaustive) : Pénétration, violation, visite non prévue, à l'égard de ma propriété privée, de mon lieu de vie, personnel, familial (proche, éloignée ou par alliance) et/ou amical, ainsi que sur mon lieu de travail. Procéder à un contrôle avec ou sans immobilisation de ma voiture ou de tout autre de mes moyens de déplacement, demande de documents ou de titres, tel que Carte d’identité, permis de conduire, justificatif d’assurance, de contrôle technique, de vignette CRIT'AIR, de justificatif de propriété, de transmissions de mes données personnelles, de diplômes, questionnements (y compris à tout Être me connaissant de près ou de loin), interrogatoire, audition, procès, arrestation, détention, incarcération (G.A.V., Maison d'arrêt/pénitentiaire, H.P.,…) présentation d'une convocation (ex: Tribunal, police, huissier,…), tous contacts, téléphonique, par voie électronique (mail, S.M.S., réseaux sociaux,…), fouille, menaces, intimidation, utilisation de la force, soumission au port de menottes, contention, transport, ainsi que tout autre type de contrôle et de pratiques, avec ou sans preuves de l'usage de la contrainte, auxquels je n'aurais pas exprimé mon consentement par un accord manuscrit, préalable et autographié de ma main, à l'encre fraîche. Toute heure commencée étant due par le commettant. |
1326.64 g / heure / élément |
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M1 |
Frais de gestion - Temps passé à l’heure. |
506.53 g / heure |
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M2 |
Frais de gestion - Temps passé à la minute. |
8.44 g / minute |
Note: En l’absence d’un contrat légitime liant les parties, tous frais, charge ou facture sur une base progressive, incluant, mais sans s’y limiter à tout composant portant intérêt, sera traité en tant qu’incident distinct. Les unités incrémentales prévues détermineront le nombre d’incidents facturés.
Modifications aux Termes et Conditions : Les Termes, Conditions et références peuvent changer à tout moment. Le cas échéant, de nouveaux termes et conditions seront présentés au commettant, lesquels supplanteront et annuleront les termes et conditions précédents.
Tous droits réservés et protégés, valeurs sécurisées, sans préjudices.
Définitions des droits, que sont les miens :
Le droit de vivre : droit donné par la création à la naissance du corps physique. Il comprend le droit de donner, entretenir et protéger la vie.
Le droit d’être libre : droit de diriger librement ma vie avec bienveillance et respect envers les êtres humains et le vivant.
Le droit de propriété : droit de disposer d’un endroit sur terre pour y vivre librement.
Le droit d’association : droit de former un groupe librement avec mes semblables ou d’adhérer à tout groupement ou corporation.
Le droit d’information : droit de connaître la vérité et de transmettre la vérité librement.
Le droit de garder ma vie privée : droit de divulguer toute information me concernant.
Le droit de me déplacer librement : droit évident du fait de la présence de jambes offertes par la nature à la conception de l’être humain, et droit d’utiliser librement une motrice mécanique pour faciliter les déplacements vers n’importe quelle destination.
Le droit d'exercer mon libre-arbitre : Absence de contraintes, entière liberté de faire ou ne pas faire, de choisir ou ne pas choisir selon sa volonté.
Le droit de reconnaître ma personne juridique : voir l’art.6 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948 ou l’art.16 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques.
«Chacun a le droit à la reconnaissance en tous lieux de sa personnalité juridique.»
Le droit de réponse et de libre expression : droit évident du fait que la nature à offert la parole à l’être humain, ce droit peut aussi être excercé par écrit ou par un moyen d’expression visuelle.
Le droit d’être jugé de façon impartiale : voir art. 7, 8 et 10 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948 ou art. 14 et 15 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques.
Le droit de résistance à l’oppression : droit de refuser par tout moyen légitime une privation arbitraire de liberté.
Le droit de me nourrir sainement : droit de choisir une alimentation saine, dépourvue de toute toxicité, originellement offerte à l’être humain par la nature.
Le droit de dignité humaine : droit d’être traité et considéré avec un respect inconditionnel.
Le droit d’autodéfense : droit de me défendre dans le but de préserver mon intégrité et ma liberté lors d’une agression physique ou mentale.
Le droit de contracter : droit d’adhérer à une proposition contractuelle selon les conditions exposées dans cette proclamation.
Le droit de travailler : droit d’exercer une activité afin de satisfaire un besoin ou une demande quelconque.
Le droit de sureté : caution octroyée par la fiducie innomée de l’acte de naissance et élément de la liberté individuelle consistant dans la garantie contre les arrestations, détentions et pénalités arbitraires.
