Notifications publiques

A

Gages et/ou dédommagements individuels. Frais de gestion, frais de dossier en sus par heure, sera de :

5 XAU

par heure

B

Toutes Atteintes et mis en danger envers le proposant (l’Être Vivant Naturel, que [je] suis) et les membres de la lignée, par tromperie, par forcing, intimidation et/ou tout autre préjudice constaté, et à toutes personnes sous son autorité et administration, et de léser le proposant de ces droits et dus fondamentales et ceux des membres de la lignée, par acte et par membre de la lignée, sera de :

255 XAU

par unité

C

Toute utilisation du/des nom/s patronymique/s, sans autorisation contractuelle, établie et succincte, de : Ludovic, Ludovic Marc Jean-Claude, Monsieur Grosshans Ludovic, Monsieur Ludovic Grosshans, Madame Ludovic Grosshans et/ou tout autre dénomination idem sonans, idem capitis litterae, et rattachée à ces PERSONNES de type fiction juridique/homme de paille/construction intellectuelle/abstraction juridique, et/ou forme de grammaire quelle qu’elle soit, qui sont en possession de l’Être Vivant Naturel :Ludovic., [je] suis seul à pouvoir posséder et administrer cette PERSONNE légale, entité juridique fictive créée par dol à la création du Certificat de Naissance de la nommée fiction REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE, SIREN : 100000017, D-U-N-S. NUMBER SIRET international N° 542472212-SIC9199. Considéré dès lors comme usurpation d’identité, par acte et par membre de la lignée, sera de :

385 XAU

par unité

D

Tout Dol, quel qu’il soit, sur l’Être Vivant Naturel que [je] suis, ainsi que de la personne juridique que [je] possède, sur tous préjudices quels qu’ils soient. Exemples non exhaustifs : chantage, intimidation, obligation, menace, imposition, pression, tromperie, escroquerie, faux et usage de faux, et cætera, par acte et par membre de la lignée, sera de :

385 XAU

par unité

E

Mise en danger suite à coupure d’eau ou d’électricité illégale. Démarrage de la facturation 48 heures après que le Répondant ait reçu la lettre recommandée demandant la remise en fonction de l’accès à l’eau ou à l'électricité de [mon] lieu de vie , par jour calendaire et par membre de la lignée, sera de :

Post scriptum : Chaque jour commencé est un jour dû !

25 XAU

par jour calendaire

F

Le fait d'exposer directement le proposant et les membres de la lignée à des substances toxiques et/ou mortelles, par mois calendaire et par membre de la lignée, sera de :

640 XAU

par unité

G

Le fait d'exposer directement le proposant et les membres de la lignée à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence, par jour calendaire et par membre de la lignée, sera de :

1280 XAU

par unité

H

Sur tout appareil imposé qui met en danger, le bien être, la santé, l’intégrité, la sûreté, du Proposant et/ou des membres de la lignée., par mois calendaire et par membre de la lignée, sera de :

Post scriptum : Chaque mois entamé, exposé à ces dangers, est un mois DÛ.

1280 XAU

par unité

1

Toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties, par acte, sera de :

255 XAU

par unité

2

Exécuter ou tenter d’exécuter tout instrument de dette émis par une entité corporative forclose, par une entité juridique sans contrat dûment établit, ou par une MARQUE non contactée, par acte et par membre de la lignée, sera de :

255 XAU

par unité

3

Exécuter ou tenter d’exécuter un jugement d’une Cour, par acte et par membre de la lignée, sera de :

385 XAU

par unité

4

Recourir aux services de toute tierce partie sans un contrat légitime préalable liant les parties, par acte et par membre de la lignée, sera de :

255 XAU

par unité

5

Bris de confidentialité incluant, et sans s’y limiter, tout formulaire, avis ou lettre adressée à quelqu’un d’autre que le Proposant à l’adresse de retour mentionnée sur les documents du Proposant, par acte et par membre de la lignée, sera de :

65 XAU

par unité

6

Toute menace illégitime, physique ou non, incluant, et sans s’y limiter à toute menace de poursuite, d’arrestation, de lésions corporelles ou d’action judiciaire infligée au Proposant et/ou aux membres de la lignée, , par acte et par membre de la lignée, sera de :

255 XAU

par unité

7

Toute blessure physique illégitime incluant, et sans s’y limiter à toute entrave à la liberté du Proposant et/ou des membres de la lignée ou toute blessure physique infligée au Proposant et/ou aux membres de la lignée , par acte et par membre de la lignée, sera de :

895 XAU

par unité

8

Toute blessure volontaire ou involontaire infligée au Proposant et/ou aux membres de la lignée entraînant de l’invalidité, temporaire ou définitive, par pourcentage d’invalidité défini dans la colonne de quantité sur la facturation infligée, par acte et par membre de la lignée, sera de :

2500 XAU

par pourcentage

9

Tout préjudice moral initié ou causé par l’intervention du Répondant , par acte et par membre de la lignée, sera de :

500 XAU

par unité

10

Tout dommage réparable illégitime à la propriété et/ou possession privée du Proposant et/ou des membres de la lignée ou à leurs biens, initié ou causé par l’intervention du Répondant, par acte et par membre de la lignée, sera de :

515 XAU

par unité

11

Toute destruction illégitime de la propriété et/ou possession privée ou des biens du Proposant et/ou des membres de la lignée incluant, et sans s’y limiter à tout dommage irréparable, par acte et par membre de la lignée, sera de :

625 XAU

par unité

12

Toute réclamation visant la propriété et/ou possession privée ou les biens du Proposant et/ou des membres de la lignée, incluant, et sans s’y limiter à toute mise en vente ou mise aux enchères, par acte et par membre de la lignée, sera de :

895 XAU

par unité

13

Toute action à l’encontre d’une tierce partie non liée aux termes et conditions du contrat légitime liant les parties qui a pour effet de causer des dommages ou des soucis au Proposant et/ou aux membres de la lignée, par acte et par membre de la lignée, sera de :

255 XAU

par unité

14

Tout appel téléphonique du Répondant ayant pour but de poursuivre toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant, par jour calendaire et par membre de la lignée, sera de :

55 XAU

par unité

15

Toute saisie de la propriété privée ou de biens du Proposant et/ou des membres de la lignée en garantie de paiement de toute réclamation en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant, par acte et par membre de la lignée, sera de :

275 XAU

par unité

16

Chaque jour où un lien est maintenu à l’encontre de la propriété privée ou d’un bien du Proposant et/ou des membres de la lignée, incluant, et sans s’y limiter à une hypothèque légale, en l’absence d’un contrat légitime liant les parties ou en infraction à un contrat légitime existant, par jour calendaire et par membre de la lignée, sera de :

40 XAU

par jour calendaire

17

Toute violation de la propriété privé par acte, sera de :

2800 XAU

18

Arrestation ou détention illégitime du Proposant et/ou des membres de la lignée, par jour ou par portion de jour calendaire, par jour ou par portion de jour calendaire, sera de :

640 XAU

par jour calendaire

19

Toute exploitation ou perpétuation de tout système monétaire privé dans ses mécanismes d’émission et de recouvrement, de tout système judiciaire qui opère des systèmes d’esclavage à l’encontre de tout être vivant, incluant et sans s’y limiter ce qui concerne PeupleUnique1, OnePeople, One People Public Trust, OPPT, par jour calendaire, sera de :

40 XAU

par jour calendaire

20

Mise en danger, quel qu’il soit, de l’Être Vivant Naturel que [je] suis et/ou des membres de la lignée, ainsi que de la personne juridique que [je] possède, incluant, et sans s’y limiter, le chantage de suspension ou suppression du droit inaliénable, même ceux inclus dans vos lois, tout préjudice, mis en danger... suite à cela, par mois calendaire et par membre de la lignée, sera de :

3 000 XAU

par unité

21

Utilisation de [ma] Signature, Autographe, Empreinte, Identification Oculaire, Sang, Peau, Cheveux, Poil... ainsi que, liste non exhaustive, la surveillance par caméras, drones, reconnaissance facile… et/ou ceux des membres de la lignée (listes non exhaustive), par acte et par membre de la lignée, sera de :

800 XAU

par unité

170

Majoration sur relance d’impayées dues soit 14 Jours (Maj. sur Avis de Retard et Maj. sur Avis Final) sur chaque facture due, soit :

30%